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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTROMER
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LES PANES DE LA MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PANES DE LA MER
GASTROMER SAS

Numéro de dépôt :
98715177
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2018

Présentation de la marque LES PANES DE LA MER

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTROMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PANES DE LA MER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTROMER domicilié(e) Zone artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2355580) - 85690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASTROMER domicilié(e) Zone artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2355580) - 85690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PANES DE LA MER est expirée depuis le 23 janvier 2018.

GASTROMER a également déposé les autres marques suivantes : PECHEURS VENDEENS , TOASTS ET RILLETTES , GASTROMER - Les émiettés , GASTROMER , LES RECETTES DAUTREFOIS , PLAISIR DE L'OCEAN , CROQUE DES MERS , La Vendéenne , GASTROMER LA GASTRONOMIE DE LA MER , PLAISIR DE L'OCEAN


GASTROMER SAS - Zone artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2355580) - 85690 - France


GASTROMER - Zone artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2355580) - 85690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 4 novembre 1998 - Rejet partiel n°266254 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2007 n°2355580 - Publication au BOPI 2007-11-15

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices glace à rafraichir. Produits agricoles ni préparés, ni transformé fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.